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Guide TVA 2021 pour les auto-entrepreneurs

Published on: November 17 2023 by AH - Fiscalité & Finances

Guide TVA 2021 pour les auto-entrepreneurs

Table of Contents

  1. Introduction
    • What is TVA in auto-entreprise?
  2. Important Reminders
    • Free TVA kit
    • Understanding the different regimes
  3. TVA in Auto-Entreprise
    • Distinction between EU and non-EU products
    • Collecting TVA on EU products
    • Paying TVA on non-EU products
  4. Exemptions for Small Enterprises
    • Exemption from TVA collection
    • Inability to recover TVA on purchases
  5. Impact of Passing the Thresholds
    • Price adjustments and auto-liquidation
  6. The Responsibility of the Supplier
    • Collection of TVA on importation
  7. Price Increase in Dropshipping
    • Automatic 20% increase in price
  8. Further Resources
    • Join the TVA guide
    • Expatriation workshop
    • TVA Optimizers for advanced users

TVA in Auto-Entreprise: Understanding the Basics

Bonjour à tous et bienvenue dans cette nouvelle vidéo format un peu particulier où on va essayer d'expliquer pour que vous compreniez la TVA en auto-entreprise facilement. On a fait un live la semaine dernière, on vous mettra le lien du live pour que vous puissiez le regarder, mais on a reçu beaucoup de questions et on va préciser certains points, notamment l'ISS, la TVA à l'importation, y compris quand vous êtes en dessous des seuils.

Avant de démarrer cette vidéo, quelques rappels utiles : nous avons fait un kit de la TVA, il est entièrement gratuit pour vous permettre de mieux comprendre la TVA, savoir comment l'automatiser, savoir comment calculer vos marges sans s'en soucier, que vous soyez en auto-entreprise ou en société. Ça doit également vous permettre de comprendre les différents nouveaux régimes apparus au 1er juillet, à savoir l'ISS et la TVA à l'importation. La TVA normale reste toujours en place.

L'ISS et l'IOS sont des régimes dérogatoires sous un certain seuil. Également, pour ceux que ça intéresse, vous trouverez le lien de l'atelier sur l'expatriation. C'est une inscription gratuite qui vous permettra d'en savoir plus que 99% des personnes sur l'expatriation. Et si vous envisagez l'expatriation, je vous conseille réellement d'y consacrer un peu de temps pour avoir des réflexes et savoir comment s'expatrier comme un pro. Pour ceux qui veulent aller plus loin, le TVA Optimizers est le premier programme dédié uniquement à la compréhension, la maîtrise et l'optimisation sur la TVA, y compris en 2021. Les règles ont changé, pas uniquement au niveau de l'ISS et de l'IOS, mais notamment des règles accessoires pour ceux qui font déjà du business, que vous soyez en infoproducteur, en dropshipping, et comment réellement gagner de l'argent en ligne.

C'est également un atelier entièrement gratuit qui vous permettra de générer un revenu sur internet qui sera sur le long terme, en vous donnant les bons réflexes et pas n'importe comment, avec des solutions foireuses. Donc, nous allons maintenant repasser sur le sujet qui nous intéresse. Le sujet qui nous intéresse, c'est la TVA en auto-entreprise sous les seuils de TVA. On va distinguer deux cas : le premier cas, c'est lorsque vous allez acheter un produit en Union Européenne, et le deuxième cas, c'est quand vous allez acheter un produit hors Union Européenne, c'est-à-dire vraisemblablement en Chine, mais ça peut être aux États-Unis, au Brésil, en Inde, ça peut être n'importe où.

Lorsque vous êtes sous les seuils, et surtout on va s'intéresser à la différence entre la TVA collectée et la TVA d'importation. Même si c'est tous les deux une TVA, lorsque vous êtes sous les seuils, vous êtes exonéré d'une certaine TVA qui est la TVA collectée, mais en aucun cas vous êtes exonéré de la TVA à l'importation, et ça, c'est très important.

Donc, commençons avec la différence entre un produit UE et un produit non-UE. C'est par exemple si vous achetez, en tant qu'entreprise en dropshipping, que vous achetez des produits à un fournisseur français, les produits d'un fournisseur français seront facturés TTC, et vous ne pouvez pas récupérer la TVA, puisque vous êtes sous les seuils, que vous n'avez pas de numéro de TVA. Donc, tous les produits que vous allez acheter en Union Européenne vous seront vendus en quelque sorte comme si vous étiez un particulier, en langage juridique.

On appelle cela un "non-assujetti", c'est le terme juridique, un non-assujetti, c'est-à-dire que vous n'avez pas de numéro de TVA. Dès que vous aurez un numéro TVA, vous serez considéré comme un assujetti. Donc, les factures que vous allez avoir, elles vont être en TTC. Par exemple, si vous achetez un produit à 10 euros, ce sera 10 euros TTC. Si vous le vendez 24 euros, ça sera du TTC et hors taxes, car vous ne collectez pas la TVA. Vous aurez une marge de 14 euros, c'est ce qui vous restera dans la poche, qui vous permettra, enfin ça sera la marge brute, à laquelle vous enlevez la publicité, les frais de site, les commissions de paiement, les frais de transaction.

Lorsque vous achetez un produit hors Union Européenne, c'est automatiquement du hors taxes. Ça veut dire que vous devez payer la TVA à l'importation. Et vous allez acheter ce produit comme si vous étiez un particulier. Si vous achetez un produit à 100 euros au Japon et que vous le recevez, vous allez payer 100 euros + 20 euros de TVA à l'importation. Vous allez payer 120 euros. Donc, pensez toujours que les prix qui sont exprimés sur les sites étrangers sont des prix hors taxes. Que vous êtes exonéré de collecter la TVA, mais vous n'êtes pas exonéré de TVA à l'importation.

Ce qui veut dire que AliExpress, quand il va vous vendre un produit, il va vous le vendre comme un particulier. Et donc, AliExpress va collecter lui-même la TVA à l'importation. Et vous, en fait, si vous achetez le produit 10 euros sur le site AliExpress, le 10 euros sera hors taxes. Il va vous facturer 12 euros TTC. Donc, le prix du produit que vous achetez, il sera 12 euros TTC. Si vous le revendez à 24 euros, vous êtes exonéré de collecte de TVA. Donc, ces 24 euros seront hors taxes. TTC, vous aurez une marge brute de 12 euros.

Cependant, il faut bien comprendre que vous êtes exonéré de TVA jusqu'à un certain moment, et que lorsque vous allez passer au-dessus des seuils, ce 24 euros va devenir TTC. On va l'aborder juste après le 24 euros TTC, quand vous allez passer les seuils de 85 000 euros, ça va devenir l'équivalent de 20 euros hors taxes. C'est-à-dire que votre produit, rappelez-vous, on a dit que vous l'achetiez 12 euros TTC, où l'acheter toujours 12 euros TTC, soit 10 euros hors taxes. Pourquoi ? Parce que la TVA à l'importation est une TVA déductible que vous pouvez déduire sur le prix, et grâce à l'ISS, en fait, vous allez récupérer... vous allez vous acquitter de la TVA collectée en étant exonéré de la TVA à l'importation. C'est une simplification, ça revient exactement au même.

Donc, vous allez avoir une marge de 10 euros hors taxe sur le produit, tout simplement. Mais si vous aviez fait vos calculs en tout-temps comme vous aviez pris le produit 10 euros hors taxe et que vous aviez dit que vous le revendiez 15 euros hors taxes, là où vous retrouviez perdu, vous gagnez de l'argent, vous gagnez la TVA collectée. C'est-à-dire que vous allez gagner grosso modo 20% de votre revente de produits jusqu'à ce que vous atteigniez les seuils.

En auto-entreprise, vous êtes exonéré de collecte de TVA, mais par contre, l'exonération vient avec la non-capacité à récupérer la TVA sur vos achats notamment. Ça veut dire que lorsque vous êtes en dessous des seuils, Facebook, Google vont vous facturer TTC. Lorsque vous allez passer au-dessus des seuils, que vous allez devenir assujetti, ils vont vous facturer en hors taxes avec le principe d'auto-liquidation, que vous devez déclarer mais que vous récupérez aussitôt.

Donc, un auto-entrepreneur n'est pas exonéré de TVA à l'importation. Ça, non, c'est sûr. Avant, vous ne vous en souciez pas trop, mais en réalité avant, si vous aviez eu un numéro de TVA, vous auriez payé cette TVA à l'importation. C'est juste que dans la pratique, on ne vous la demandait jamais, puisque les produits rentraient sous les 22 euros et que cette TVA à l'importation, on ne la demandait jamais.

Donc, oui en soi, vous devez payer la TVA via l'ISS, l'IOS, c'est à travers AliExpress et où passer par un fournisseur. Vous allez acheter les produits comme si vous étiez des particuliers, simplement un particulier qui achète sur AliExpress, le payer comme un auto-entrepreneur qui est sous les seuils de TVA, tout simplement.

Cette TVA à l'importation, ça va être l'expéditeur qui va être responsable de la collecte, et donc vous allez perdre effectivement 20% sur votre prix d'achat. Vous allez payer le produit 20% de plus. Mais en réalité, vous auriez dû le payer également avant, sauf que vous ne le faisiez pas. Donc, ça, il faut le comprendre. Effectivement, ça va augmenter vos prix d'achat de 20% en dropshipping, de manière automatique.

Donc, voilà, on espère que ça peut vous permettre de mieux comprendre. Mais de toute façon, on ne peut pas faire des sujets trop longs sur YouTube. Mais inscrivez-vous vraiment au guide de la TVA. On va mettre du contenu, il y a déjà du contenu. Vous êtes plus de 700 à vous y être inscrits, de mémoire. Vous allez avoir la facturation, comment savoir si on reste dans les seuils, automatiser la TVA, comprendre l'ISS, savoir dans quels cas on tombe dans l'ISS, dans quel cas on tombe dans l'IOS. On vous a fait quelque chose de propre. On va continuer à mettre du contenu, donc n'hésitez pas à rejoindre.

C'est important également pour ceux qui s'intéressent à l'expatriation. Vraiment inscrivez-vous à cet atelier. On a eu énormément de retours excellents sur cet atelier, dont vous pouvez vous y inscrire en suivant le lien. Et pour ceux qui veulent aller vraiment plus loin, mais uniquement si vous faites déjà de l'argent et que vous êtes à un certain niveau, vous pouvez rejoindre TVA Optimizers. Si vous êtes en auto-entreprise, ça ne vous servira pas à grand-chose, cela vous permettra de la comprendre parfaitement, mais vous êtes à un niveau trop bas pour vraiment en tirer parti.

Vous pouvez vous inscrire à comment réellement gagner de l'argent en ligne. Ça vous permettra d'avoir un revenu complémentaire. On vous souhaite une bonne journée. N'hésitez pas à balancer le maximum de likes, n'hésitez pas à poser vos questions dans les commentaires, on y répondra à chacun d'entre eux. Ciao.

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